Mentions Légales

Informations légales

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société Vercel Inc - 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, joignable au 1559-288-7060.

Responsable de publication

Le responsable de publication et de rédaction est Monsieur Julien Thomas (julien@ziema.fr) demeurant au 16 avenue de la Ténarèze 32800 EAUZE.

Propriétaire

Théo Garcia - www.ziema.fr - SIRET : 98373321300018
Julien Thomas - www.ziema.fr - SIRET : 87775675900016
Arthur Arrebolle - www.ziema.fr - SIRET : 98089541100018

Conditions Générales d’Utilisation

Le présent document regroupe l’ensemble des informations légales relatives à l’activité éditoriale du site Internet https://www.ziema.fr pendant toute son existence. Ces informations sont à jour et accessibles à tout moment sur le site précité.

Le site internet est accessible à l’adresse https://www.ziema.fr.

Les conditions générales font référence au présent texte dans son ensemble (« les Conditions Générales », également dénommé « Conditions Générales d’Utilisation », ou « CGU »), régissant l’utilisation du Site par n’importe quel utilisateur, dans n’importe quel pays.

L’éditeur du site est Mr Julien THOMAS est le représentant unique du site. L’utilisateur désigne toute personne physique naviguant sur le site sous son entière responsabilité et est présumée détenir la pleine capacité juridique. Les services sont proposés par l’éditeur via le site. Les parties désignent ensemble l’Éditeur et l’Utilisateur.

L’utilisateur a pour obligation de ne pas tenter de nuire au bon fonctionnement du site et de l’utiliser conformément à sa destination. Les dispositions générales d’utilisation permettent d’engager la responsabilité de l’utilisateur en cas de dommage résultant du non-respect desdites obligations.

Le Site est une vitrine qui a pour objet d’informer ses visiteurs et utilisateurs sur les activités de l’Editeur et de permettre de contacter ce dernier par son intermédiaire.

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de déterminer l’ensemble des dispositions applicables à toute utilisation du site et par toute personne, à partir de n’importe quel support informatique et de n’importe quel pays.

Les présentes Conditions Générales n’ont pas pour objet ni pour effet de régir les relations commerciales entre l’Editeur et ses clients. Ces dernières sont régies exclusivement par un contrat de prestation de services, proposé par ce dernier au moment d’une souscription d’offre(s) et accepté par le client en même temps que le devis proposé par ce dernier. L’utilisation du formulaire n’entraîne en aucun cas aucune obligation de vendeur à la charge de l’Editeur.

Propriété intellectuelle

Les éléments du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Leur utilisation sans le consentement de l’éditeur est donc interdite. Les présents articles et logos sont uniquement disponibles à des fins de consultations par les utilisateurs à défaut d’un accord préalable. Ils peuvent faire l’objet d’une réutilisation, d’exploitation et de reproduction à condition de mentionner explicitement leur origine. Il s’agira dans le cas contraire de plagiat ou de reproduction illégale de contenu. L’utilisation partielle ou totale du site ou de son contenu à des fins commerciales ou publicitaires est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.

La responsabilité de l’éditeur du site

L’éditeur met tout en œuvre pour s’assurer de l’exactitude et de la mise à jour des informations fournies sur le site, bien que ces informations puissent être erronées. Dans le cas où le site est inaccessible pour cause de problèmes techniques l’éditeur n’est en rien engagé.